Documentation municipale

Liste des documents Fichier
Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux de Ste-Émélie (détails) Cliquez pour télécharger: 123.pdf (226.867 Ko)
Information sur les services gratuits en ligne (détails) Cliquez pour télécharger: 134.pdf (415.183 Ko)
Politique environnementale de la Municipalité de Sainte-Émélie-de-l’Énergie (détails) Cliquez pour télécharger: 1.pdf (772.908 Ko)
ANNEXE: Plan d'action de la politique environnementale de la municipalité (détails) Cliquez pour télécharger: 2.pdf (73.06 Ko)
QUELQUES CONSEILS... Pour tenir les ours à distance (détails) Cliquez pour télécharger: 39.pdf (1460.048 Ko)
Vivre en sécurité avec l’ours noir (détails) Cliquez pour télécharger: 38.pdf (1101.831 Ko)
Politique d’accès et de tarifs d’utilisation des salles et équipements (détails) Cliquez pour télécharger: 19.pdf (340.61 Ko)
Formulaire de demande de dérogation mineure (détails) Cliquez pour télécharger: 13.pdf (135.419 Ko)
PROJET - Plan de gestion des matières résiduelles révisé (détails) Cliquez pour télécharger: 277.pdf (9355.148 Ko)
Plan de la salle communautaire Jean-Antoine-Leprohon (détails) Cliquez pour télécharger: 300.pdf (370.3 Ko)
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